Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arc Systèmes (France)
Consolidated Chemical Industries Ltd

Numéro de dépôt :
99817793
Date de dépôt :
15/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/10/2009

Présentation de la marque Arc Systèmes (France)

Déposée le 15 octobre 1999 par la société Consolidated Chemical Industries Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Arc Systèmes (France) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la société Consolidated Chemical Industries Ltd domicilié(e) 66 rue de Romainville, 75019 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 137 172 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarah Mc Canick Consolidated Chemical Industries - France.

La marque Arc Systèmes (France) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arc Systèmes (France) est expirée depuis le 15 octobre 2009.

Consolidated Chemical Industries Ltd a également déposé les autres marques suivantes : Scandinavian Lighting Company (France) , Arc-Concorde Luminaires (France) , Concorde Chimiques (France)


Consolidated Chemical Industries Ltd - 66 rue de Romainville, 75019 Paris - France - SIREN 424137172


Sarah Mc Canick Consolidated Chemical Industries - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Produits chimiques destinés à l'industrie, matières plastiques à l'état brut, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Préparation pour blanchir et autres substances pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Appareils et instruments scientifiques appareils électriques, à savoir: - appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, Optiques de signalisation.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.